Conseil général
Les séances
Le Conseil Général se réunit en principe deux fois par année, en juin et en décembre, mais des séances supplémentaires peuvent être convoquées en cas de délibérations et de décisions urgentes ou d'ampleur importante.
11 décembre 2026 · 20h00 · Salle communale
Ordre du jour
Les séances de cette année sont fixées aux 26 juin 2026 et 11 décembre 2026. Toute personne intéressée au Conseil Général peut se présenter spontanément à une de ces séances, y être admise immédiatement comme Membre, si éligible et après avoir été assermentée, ou y participer comme auditeur sans droit de délibération et de décision.
Bureau du conseil général
Le Bureau du Conseil Général actuel est le suivant pour la période juin 2025 - juin 2026 :
Organes et Commissions
Composition des Organes et Commissions (valable jusqu'au Conseil Général du 12 décembre 2025 y compris) :
| Fonction | Titulaire(s) | Suppléant(e-s) |
|---|---|---|
| Scrutateurs du Conseil | Morgane Lambert | Yvonne Ruetschi |
| Scrutateurs du Conseil |
Katia Schneider Nicole Schwab |
Etienne Messerli Karin Schwarz |
|
Commission de Gestion (+ Recours en matière d'impôts) |
Irène Kölbl Tchemadjeu Josette Banderet |
Philippe Schwab Robert Piovan |
| Délégué à l’Association Scolaire Intercommunale de Grandson et Environs (ASIGE) | Isabelle Chessa | X |
| Représentant au sein de l’Association intercommunale de l’évacuation et l’épuration des eaux usées (Commission) |
Philippe Schwab Vincent Falcy |
Robert Piovan |
| Représentant au sein de la Commission de contrôle du Conseil administratif de la déchetterie intercommunale |
Philippe Schwab Vincent Falcy |
Karin Schwarz |
Procès-verbaux des séances du Conseil général
Préavis
Pour toutes question relative au Conseil général, à l’ordre du jour ou aux séances.
Lieu des séances
Salle communale
Chemin du Village 2
1422 Grandevent
Rhytme des séances
2 à 3 séances par année.
Séances publiques
Ouvertes à toutes et tous.
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